menu
Conseil municipal
Composition du conseil et commissions
Convocations
Procès verbaux du conseil municipal
Documents budgétaires
Opérations d'investissement subventionnées
Arrêtés, délibérations et décisions
Découvrir la commune
Un peu d'histoire...
Galeries de photos
Infrastructures
Le projet de l'Abbaye
Démarches administratives
Carte d'identité, passeport et certificat d'immatriculation
Etat civil
Inscription sur les listes électorales
Urbanisme
Maison France Services
Enfance - jeunesse
Collège
Services municipaux
Écoles
Bibliothèque école élémentaire (Brantôme)
Restaurant scolaire
Communauté de communes Dronne et Belle
ALSH, les p'tits loups
Accueil jeunes
Relais d'assistantes maternelles
Transport scolaire
Informations
Actualités
Agenda
Bulletins Municipaux
Info environnement
Info sécurité routière
Info santé
Nouvelles adresses
Cimetières
SMCTOM de Nontron et Déchèterie
Police Municipale
Enquêtes publiques
Règlement terrasses
Politique générale de protection des données
Marché de potiers
Vie Pratique
Annuaire des associations
Contact
Culture et Loisirs
Locations des salles des fêtes
Location des salles d'exposition
Marchés
Services intercommunaux
Assainissement non collectif
Bibliothèque intercommunale
C.I.A.S
Communauté de communes
Gymnase
Office de tourisme
O.P.A.H.R.R.
Trésor public
Marchés publics
Marchés publics de la commune de Brantôme en Périgord
language
Permanences juridiques du CDAD - France Services
Accueil
/
Informations
/
Actualités
/
Permanences juridiques du CDAD - France Services
28/03/2024
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie@brantomeenperigord.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : mairie@brantomeenperigord.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes